Bernard Gallent, 74920 COMBLOUX
propose sur le Site Internet bernard-gallent.com (le Site) un ensemble d’informations concernant la publication de littérature jeunesse.
Le Directeur de publication du Site est Bernard Gallent.
Le site est hébergé par la société
Action-Marketing
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74920 Combloux
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Les présentes Conditions Générales ont pour objet de prévoir l'ensemble des conditions d'accès et d'utilisation du Site.
L'accès et l'utilisation du Site impliquent l'acceptation tacite et sans réserve des présentes Conditions par l'Utilisateur, sous leur dernière version en ligne.
1- Description du service
Bernard Gallent offre, sur le Site, de l'information les livres jeunesses qu'il écrit et publie. Les utilisateurs du Site ont ainsi accès à de l'information répartie de manière thématique. Un rubriquage est mis à disposition des utilisateurs pour accéder à divers documents.
2 - Accès et disponibilité
L'accès au Site de Bernard Gallent est ouvert à toute personne souhaitant s'informer sur les oeuvres de Bernard Gallent. L'accès au Site est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de Force Majeure ou d'évènements hors du contrôle de Bernard Gallent, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site. Par ailleurs, en raison de la nature même de l'Internet, Bernard Gallent ne peut garantir un fonctionnement du Site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
3 - Responsabilité
Bernard Gallent s'efforce d'offrir aux utilisateurs l'information la plus fiable et qualitative qui soit.
Bernard Gallent n'exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent.
5 - Propriété intellectuelle
Tous les textes, photos, données, logos, marques et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des bases de données.
En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction, ou autre opération sur ces documents, même partielle, ne peut être faite sans l'autorisation expresse de l'auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l'article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, à savoir la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source).
Tout non respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.
6 - Divers
Dans l'hypothèse ou l'une des dispositions des présentes Conditions serait considérée comme nulle en vertu d'une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d'une décision de justice revêtue de l'autorité de la chose jugée et émanant d'une juridiction ou d'un organisme compétent, cette disposition du contrat serait considérée comme étant non écrite, toutes les autres dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation conservant force obligatoire entre les Parties.
Bernard Gallent se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes Conditions.
Les nouvelles clauses régiront pour l'avenir toutes les relations entre les parties, et seule la nouvelle version fera foi entre celles-ci.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par la loi française tant pour les règles de fond que pour les règles de forme.
En cas de litige, les parties conviennent de rechercher une solution amiable avant de saisir la juridiction compétente.
7- Crédits
Conception graphique - direction de projet : Action Marketing - 85 route de Megève - 74920 Combloux
Réalisation Technique : Action Marketing - 85 route de Megève - 74920 Combloux